Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCE CORSE CONSEIL EXPERTISE
Monsieur Gilbert CAULET
Monsieur Paul D'ORTOLI

Numéro de dépôt :
3194732
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
19/11/2012
CCE CORSE CONSEIL EXPERTISE de Gilbert CAULET

Présentation de la marque CCE CORSE CONSEIL EXPERTISE

Déposée le 19 novembre 2002 par monsieur Gilbert CAULET et monsieur Paul D'ORTOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CCE CORSE CONSEIL EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Les déposants sont monsieur Gilbert CAULET domicilié(e) 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France et monsieur Paul D'ORTOLI domicilié(e) 50 Rue Breteuil,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gilbert CAULET domicilié(e) 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France.

La marque CCE CORSE CONSEIL EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCE CORSE CONSEIL EXPERTISE est expirée depuis le 19 novembre 2012.


Monsieur Gilbert CAULET - 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France

Monsieur Paul D'ORTOLI - 50 Rue Breteuil,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Mr Gilbert CAULET - 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

- Aide à la direction des affaires à savoir expertise comptable et audits contractuels commissariat aux comptes conseils fiscaux de gestion, conseils juridiques. - Consultations en matière d'ordinateurs, aide à l'installation et formation. - Conseils en organisation et direction des affaires. - Formation professionnelles - Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. - Publication de supports brochures et ouvrages. - Services financiers à savoir étude, assistance et montages financiers (créations, reprises, restructurations) conseils en optimisation patrimoniale - Conception et création de site Web.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.